Textes officiels (lois, rapports, décrets, jugements etc)

• Priorités stratégiques d’investissement et emprunt national (rapport) - novembre 2009
  20 novembre 2009, par M. Homais
• Rapport sur les politiques nationales de recherche et d’enseignement supérieur. Annexe au projet de loi de finances pour 2010
  9 novembre 2009, par Laurence
• Rapport Le Mener concernant la revalorisation de l’enseignement scolaire (27 octobre 2009)
  4 novembre 2009, par Laurence
• Synthèse du livre blanc sur l’avenir de la fonction publique - Rapport Silicani, avril 2008
  3 novembre 2009, par Elie
• Décret n° 2009-1348 du 29 octobre 2009 modifiant le décret n° 82-993 du 24 novembre 1982 portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique (1er novembre 2009)
  1er novembre 2009, par Mathieu
• Propositions pour le grand emprunt issues de la Stratégie nationale de recherche et d’innovation (octobre 2009)
  16 octobre 2009, par Elie
• Arrêté du 18 septembre 2009 fixant les modalités de fonctionnement de l’instance nationale mentionnée à l’article 8 du décret n° 2009-851 du 8 juillet 2009 relatif à la prime d’excellence scientifique attribuée à certains personnels de l’enseignement supérieur et de la recherche
  12 octobre 2009, par Laurence
• Un rapport du Conseil des Prélèvements Obligatoires de la Cour des comptes épingle le CIR (7 octobre 2009)
  11 octobre 2009, par Laurence
• Nouveau contrat doctoral : vademecum et textes officiels - Caroline Babigeon, Direction générale pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle, 23 septembre 2009
  26 septembre 2009, par Laurence
• Rapport de la Délégation interministérielle à l’aménagement et à la compétitivité des territoires. "Bassin parisien : l’offre d’enseignement supérieur et de recherche face aux besoins de l’économie et de l’emploi, 2006-2008
  16 septembre 2009

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