Budget 2010 des universités : une progression moyenne de 6% - communiqué du MESR, 21 janvier 2010

Les moyens de fonctionnement des universités continuent d’augmenter en 2010, à hauteur de 6% en moyenne. Au total, sur la période 2007-2010, la progression moyenne des dotations atteint 19%.

L’année 2010 poursuit l’augmentation inédite des moyens des universités.

Dès ce début d’année, toutes les universités voient leurs moyens de fonctionnement progresser de manière très dynamique, à hauteur de 6% en moyenne. Les progressions sont comprises entre 3,7% et 13,8%.

Sur la période 2007-2010, les universités ont vu leurs moyens de fonctionnement augmenter de 19% en moyenne et de 324 M€. Les universités ayant connu les plus fortes progressions comme Bordeaux II, Paris VII, Angers, Lille II, Montpellier I et III, Lyon II et III ou encore Clermont-Ferrand I ont vu leurs dotations de fonctionnement croître de plus de 30%.

En 2010, les universités bénéficieront directement de 138 M€ supplémentaires pour leur seul fonctionnement par rapport à 2009. 112 M€ sont d’ores et déjà répartis entre établissements :

 102 M€ renforcent les moyens de base calculés par le modèle d’allocation des moyens. Ces crédits financent la poursuite du Plan " Réussite en Licence ", l’équivalence horaire des T.P. et T.D. et la poursuite du rééquilibrage des dotations entre établissements au regard de leur activité et de leur performance
 10 M€ de bonus accompagnent le passage aux responsabilités et compétences élargies des établissements y ayant accédé en 2010. Ces moyens doivent permettre de conduire une politique de gestion des ressources humaines dynamique.

Carte 1 (sur le site du MESR : impossible à télécharger, document top bloqué)

De plus, au cours de l’année, 26 M€ seront répartis pour accompagner les universités qui signeront un contrat quadriennal au premier semestre 2010 et celles qui seront retenues pour passer aux compétences élargies au 1er janvier 2011.

Par ailleurs, 44 M€ supplémentaires permettront la poursuite de la revalorisation des carrières des personnels des universités.

En outre, l’Agence nationale de la Recherche versera aux établissements hébergeurs un préciput dans le cadre des appels à projets qu’ils remportent. Ce préciput s’élevait en 2009 à 25 M € pour les universités.

Outre ces moyens nouveaux, les établissements passant aux compétences élargies se voient transférer les rémunérations des personnels qui étaient payées directement par l’État auparavant.

Carte 2. (sur le site du MESR : impossible à télécharger, document top bloqué)

En matière d’investissement, après l’effort exceptionnel de 2009 d’un montant de 210 M€, permis notamment grâce au plan de relance, 70 M€ sont alloués en 2010 aux universités pour des travaux de mise en sécurité et d’accessibilité handicap. Elles auront perçu à ce titre 344 M€ au total sur la période 2007-2010.

Les établissements bénéficieront pour un montant de 278 M€, des opérations de constructions directement financées par l’État au titre du contrat de projet Etat-Région (C.P.E.R.).

Enfin, 5 milliards € sont accordés pour financer les projets des opérations Campus et 400 M€ pour les opérations Campus innovants et prometteurs.