Compte rendu officiel de la séance du Sénat consacrée à la loi ORE et communiqué du groupe CRCE (16 février 2018)

Ci-dessous une synthèse sur les débats au Sénat de jeudi 1( février, sur
les conclusions de la CMP :

 le compte-rendu intégral des débats :

 le compte-rendu analytique en pièce jointe, avec en dernière page
notamment le vote par groupe sur l’ensemble du projet de loi.

Ci-joint en outre, le communiqué du groupe CRCE de vendredi, publié à
la suite du vote du 15 février.

Le le site nossenateurs.fr reprend les temps de parole et le nombre d’interventions au Sénat pour l’ensemble des débats sur le projet de loi ORE. Avec seulement 15 sénatrices et sénateurs, le groupe CRCE a occupé près
de 20 % du temps de parole, avec notamment 63 interventions de Pierre Ouzoulias.